Les communaux d'Écoche.

Après la Révolution, certaines parties du territoire d’Écoche ont pu garder leurs terres communales ; c’était une sorte de prolongation de l’Ancien Régime et un « pied-de-nez » à la propriété privée. Pourquoi d’autres hameaux (Laval, Bertillot, le But...) n’en avaient-ils pas ? Certains pensent qu’ils les auraient partagés à la faveur de la Révolution ou plutôt vendus, ce qui est probable quand on note que le principal propriétaire foncier d’Écoche possède ses terres sur Berthillot et Laval quasi exclusivement et que ce grand propriétaire foncier est l’héritier de Jean Morel, le premier maire de la commune en 1789 ! ; mais il est possible aussi qu’il n’en existait pas dans ces villages. Quoi qu’il en soit, les communaux se sont maintenus après 1800 et les plus pauvres y étaient fortement attachés, y voyant une (très) petite source de revenus puisqu’ils allaient y faire paître quelques chèvres ou y ramasser un peu de branches mortes pour le feu, voire y cueillir des airelles ou autres baies. Mais, sous le second Empire, on cherche à reboiser la France, comme par exemple dans les Landes qui vont devenir une forêt de pins. A l’instar de ce qui a eu lieu dans le Jura, les préfets poussent à des plantations dans les communaux, les terrains embroussaillés ne correspondant plus à la volonté de l’Etat de moderniser l’économie à la fois pour l’agriculture et l’industrie, sous l’influence de la pensée Saint-Simonienne. Le maire d’Écoche, alors aussi Conseiller Général de la Loire, va servir de relais. Il fait donc adopter par la municipalité un programme de plantation pour les communaux, municipalité où siègent des propriétaires moins pauvres, qui plus est de Laval ou de Berthillot comme Fouilland ou Morel. Mais cette décision suscite une forte résistance des habitants des villages concernés qui craignent que la gestion des bois leur échappe. Cette résistance passe pour archaïque aux yeux des préfets ; simplement une sorte de juste milieu sera mis en place et fonctionnera jusqu’à la fin du XXe siècle. Puis, à la faveur de la déprise rurale forte en 1975 et ensuite du remplacement des habitants par des néoruraux, les Écochois ne se souviennent plus très bien des enjeux et des traditions ; des disputes naissent à propos des ayants-droit que sont les affouagistes. On a parfois perdu la mémoire des limites entre villages (souvent un ruisseau) et l’adage selon lequel est affouagiste celui dont la cheminée fume au moins six mois par an paraît daté, notamment quand beaucoup de maisons sont des résidences secondaires. Les villageois de Laval ou Berthillot crient à l’inégalité, négligeant l’histoire des partages...Devant toutes ces évolutions la municipalité Defaye, en lien avec l’ONF, se saisit désormais des revenus des communaux pour alimenter le budget de l’ensemble de la commune.

Entre 1865 et 1990 le fonctionnement pour les affouagistes avait peu évolué.

Traditionnellement les revenus des bois, renommés « forêts sectionnales » étaient donc réservés aux feux de chaque "village". Ou groupement de villages (voir sur le site Écoche, les communaux aujourd’hui).  Ainsi tous les ans (sauf années « blanches » quand il y avait peu de pousse, mais rares) les hommes passaient une ou deux semaines de l’hiver à «nettoyer» certaines parcelles en accord avec le garde des Eaux et Forêts. Les grosses branches et quelques petits troncs étaient entassés en amas (appelés les mattes) et chaque foyer avait droit à une matte pour l’utiliser en bois de feu ou en faire des fagots. Pour assurer le côté démocratique, chaque matte était numérotée et on tirait au sort son attribution. Si le nombre de mattes dépassait le nombre de feux, certains bénéficiaient d’une deuxième matte toujours par tirage au sort. Le tirage au sort avait lieu au cours d’une veillée à l’ancienne autour d’un casse-croûte. Ceux de La Quichère-Les Bruyères se réunissaient au café Palluet de la Bûche ; ceux de La Forest-Fillon le faisaient dans une grange du Crot-des-Bois ; etc. Certaines années le garde demandait à abattre quelques gros arbres ; les grumes étaient alors vendues à un scieur d’Écoche et l’argent partagé entre les affouagistes. A la fin des années 1960 le revenu avait aussi été utilisé par les habitants de la Quichère pour le goudronnage du grand chemin entre les Bruyères et la Quichère.

Il y eut aussi sous la municipalité François Morel (1887-1892) la vente aux particuliers de quelques petites parcelles un peu isolées, vente aux enchères se déroulant à la mairie.

Dans les années 1970, le nombre d’hommes en âge de travailler dans les bois étant réduits dans certaines sections, les ménages sans hommes (veuves, vieilles filles, vieillards...) payaient un ouvrier agricole pour faire les journées.

Il est intéressant de lire le contenu des délibérations et pétitions du milieu du XIX^e siècle et la réponse de Glatard. Ces documents sont aux Archives Départementales. Nous les reproduisons ici grâce à l’obligeance d’un Écochois qui a fait le travail de recherche.

Document A : délibération du Conseil Municipal au sujet des communaux

12 juillet 1857. Une partie des terrains essence bois taillis est effruitée à chaque instant et ce par le premier venu, quelques parcelles sont labourées par le premier occupant. Une très grande partie parsemée de roches est très en pente, et qui rendrait un produit en bois, est livrée au pâturage en commun. La jouissance dans cet état est abandonnée au plus prompt à se saisir de ce qui paraît sur ces terrains, souvent par des particuliers n’ayant aucun droit ; et par ce fait leurs produits ne profitent pas à tous les ayant droits d’une manière égale. Le mode de jouissance actuel offre encore l’inconvénient d’exciter souvent des discussions entre les exploitants de ces communaux et d’engager les chefs de famille à faire perdre le temps à un membre de sa famille pour conduire et garder une seule tête de bétail sur ces terrains dépouillés de tout, tandis que ce temps pourrait être employé plus utilement et plus avantageusement en travaux industriels ou autres. Pour ce mobile et pour d’autres que le conseil appréciera, il conviendrait de faire cesser ce état de choses, et à ces fins j’engage le conseil à aviser aux moyens à prendre.

Le conseil municipal, après une longue discussion, reconnaissant que le mode de jouissance actuel des terrains présente des inconvénients, et que ces terrains ne donnent pas le produit qu’ils pourraient rendre, demande qu’ils soient partagés entre tous les ayant droit, et charge M. le maire de solliciter auprès de l’Administration l’autorisation nécessaire à cet effet.

Document B : en septembre, le Préfet répond que le partage ne saurait être légal.

Document C : pétition de 1858

Nous, soussignés, avons l’honneur de vous exposer que la commune d’Ecoche, ou plutôt quelques sections de la dite commune tels que le bourg, Juin, la Baize,le Creux loup, la Quichère, le Fillon, le Creux du bois, la Forêt, etc. possèdent des communaux qui, de temps immémorial, et ensuite de titres fort anciens, ont été exploités par les sections pré rappelées et conformément au mode de jouissance fixé par les titres de propriété.

M. le maire, par un arrêté en date du 29 novembre 1857 a prétendu règlementer l’usage de ces communaux. Il a fait notamment défense d’y faire aucun travaux, d’y ensemencer des céréales selon l’usage ancien, et aussi d’y enlever des broussailles ou bruyères contrairement à ce qui s’est pratiqué de temps immémorial.

Sans contester à M. le maire le droit d’intervenir pour régler le mode de jouissance, nous nous prions M. le préfet, de remarquer que les communaux dont il s’agit appartiennent moins à la commune qu’aux sections ci-dessus désignées, que ces sections ont joui jusqu’à ce jour paisiblement et conformément à leurs titres de propriété, que le mode proposé par M. le maire, outre qu’il bouleverse d’une manière complète le mode de jouissance, viole les droits de propriété résultant de leurs titres, que ce mode aurait pour conséquence de détruire à peu près tout le bénéfice que les ayant droit pourraient retirer de ces communaux. Ces communaux sont, depuis des temps immémoriaux, (pâturés) par les bestiaux  de chaque habitant des sections avoisinant son village, et qu’ils ont toujours payé les impôts fonciers.

Pétition signée par 120 habitants

Un paragraphe (maladroit) a été rajouté après les signatures

Dans ces circonstances, c’est donc l’appui de la classe malheureuse de ces hameaux qui, suivant l’arrêté de M. le maire [est] privée de cette jouissance. Cela ne ferait qu’aggraver leur position et les rendre encore beaucoup plus malheureux, attendu que c’est à peu près la seule ressource de la plupart de ces habitants qui sont en partie des ouvriers malheureux.

Document D : délibération du 15 février 1861 du Conseil Municipal d’Écoche. Décide le bornage pour éviter les empiètements

Document E : pétition de 1862

Les soussignés habitants des indivis Vatron, Creux Loup, Roche Chervier, Grandes bornes, Grandes vernes, Grandes combes, Goutte Lafay, Font clavier, Creux de l’étang, Rottecorde, commune d’Ecoche,

Ont l’honneur d’exposer que depuis un temps immémorial ils sont possesseurs de terres vaines sous les dénominations ci-dessus figurant à la matrice sous les numéros 309 section A, 498 et 894 section B, 155, 156, 279, 343, 346, 347, 358, 368, section C, pour une étendue de 97 hectares 72 ares,

Que jusqu’à ce jour ils ont joui paisiblement sans voir leurs droits méconnus ou attaqués par les autres habitants de la commune,

Que depuis peu, au mépris des titres existants, M. le maire d’Ecoche a pris plusieurs arrêtés du Conseil Municipal de cette commune, et a fait procéder au bornage de ces différentes parcelles de terrain et en a vendu ou donné plusieurs parties,

Que par un autre arrêté en date du 17 octobre dernier ci-joint il a fait défense d’aller aux chèvres, boucs ou moutons dans ces parties indivises. Les soussignés par acte extrajudiciaire en date du 20 courant ont fait défense à M. le maire de s’emparer de leurs immeubles, attendu qu’ils en étaient exclusivement propriétaires.

Les soussignés ne sauraient admettre cette décision sans protester attendu que plus de cent maisons, par suite du pacage d’une chèvre ou deux dans ces terrains, se procuraient des engrais pour leur petite parcelle de terrain et subsistaient au besoin et à l’existence de leurs pauvres familles.

Les actes sur lesquels s’appuient leurs possessions émanent de 1596 et 1639, et plusieurs autres dont les successeurs se sont subdivisés à l’infini.

Depuis ces époques, les demandeurs ont joui en commun de ces fonds sans chercher à faire un partage. Le morcellement eut été préjudiciable à tous et eut rendu la possession difficile par suite de la multiplicité des parcelles et des servitudes qu’elles auraient à supporter respectivement.

Si la commune d’Ecoche avait eu des droits à faire valoir sur ces terrains comment supposer qu’à l’époque de la confection du cadastre les habitants lésés et l’administration municipale se soient décidés bénévolement à faire une concession à quelques-uns d’entre eux, alors que le revenu du pays était minime et que la vente de ces fonds ou leur adjudication eut augmenté les ressources annuelles ; il y a lieu de croire que, conformément à l’ordonnance royale du 26 août 1834, les états de section et matrice ont été envoyés à la mairie et que toutes les parties intéressées ont été admises à prendre communication. On ne saurait dire que le classement s’est fait par surprise, et que le nom des hameaux réclamants a été porté sur le rôle à l’aide d’une supercherie ; cette supposition, du reste, ainsi que la prétention de propriété de la commune tomberaient devant les termes des lois du 28 août 1792 et 10 juin 1793 ? La demande n’ayant pas été faite en temps opportun, il y a déchéance par la commune.

On ne saurait voir non plus une preuve contraire aux droits des soussignés dans le non paiement des impôts. Si parfois il leur était arrivé un petit retard, pour cela les retardataires ne sont pas privés de leur droit de propriété.

Dans ces circonstances, et pour que leurs droits ne soient pas lésés, les soussignés recourent à vous M. le préfet, et vous supplient, conformément à l’article 56 de la loi du 18 juillet 1837, (de nommer) une commission syndicale pour s’opposer aux prétentions de la commune, et les représenter pour agir et vous ferez  (preuve de) la plus grande justice.

Je vous prie à cet égard M. le préfet d’agréer l’expression de leur dévouement et de leurs très respectueuses salutations. Dans cette attente, ils ont l’honneur d’espérer que votre clémence ne les abandonnera pas, et ils ont l’honneur d’être avec la plus haute et la plus parfaite considération vos très humbles et obéissants serviteurs.

Pétition signée par 72 habitants

Suite à cette pétition, le sous- préfet de Roanne reçoit Louis Brossette délégué par les pétitionnaires. Il adressera la note suivante au préfet : « je pense que la réclamation du sieur Brossette et de ses cointéressés  n’est dans l’état susceptible d’aucune suite ».

Document F : Lettre de François Glatard adressée au sous-préfet de Roanne

Il y a dans la commune d’Ecoche environ 120 hectares de terres vaines divisées en 14 parcelles qui, suivant les matrices cadastrales de 1791 et 1832 appartiennent comme communal indivis les uns à plusieurs hameaux, les autres à un seul. Jamais une ou plusieurs familles n’ont élevé la prétention d’être propriétaire exclusif. Ce sont donc des communaux appartenant à des sections de commune. Ils ont toujours et depuis un temps immémorial été exploités par tous les membres de ces sections.
Ces terrains étaient avant les mesures prises par l’administration communale livrés en grande partie à la vaine pâture. Quelques parties étaient cultivées tantôt par une personne tantôt par une autre. Des voisins anticipaient sur ces terrains, et des discussions nombreuses découlaient de ce mode de jouissance qui ne donnait que peu de produit et fort irrégulièrement à partager entre les ayant droit. Les propriétaires qui avaient de nombreux troupeaux profitaient presque seuls du produit de ces terrains, tandis qu’un nombre considérable de familles pauvres n’en retiraient rien.
Le conseil municipal, frappé des nombreuses discussions que soulevait le mode de jouissance des communaux, voulant les amener à un plus grand rendement et dont le produit pourrait être facilement réparti et d’une manière équitable entre tous les ayant droit, prit la mesure de procéder au reboisement successif de ces montagnes, pour ensuite soumettre ces bois à des coupes réglées au profit des sections propriétaires.

Depuis six ans que ces mesures ont été prises, le boisement d’une bonne partie de ces terrains a eu lieu à la satisfaction de tout le monde. La conservation de ces parties boisées et de celles que l’on projette de boiser encore exigeait pour leur conservation une mesure qui a été prise, c’est celle d’empêcher aux chèvres le parcours de ces bois.

Cette mesure a froissé un petit nombre de personnes qui ne trouvaient pas à conduire quelques fois une chèvre dans les communaux une grande ressource, mais y trouvaient la continuation d’une vielle habitude. Aujourd’hui que l’industrie locale occupe les femmes et les enfants dès l’âge de huit ans, il est plus profitable à ces familles d’ouvriers de consacrer le temps employé à la garde d’une chèvre en travaux productifs.
Toutes les mesures prises jusques là n’ont donc froissé aucun intérêt sérieux, et ont été généralement approuvées sauf quelques rares exceptions.

La commune possède depuis longtemps trois ou quatre brouillons qui cherchent toutes les occasionspour faire de l’agitation. Ne pouvant pour cela s’appuyer suffisamment sur les mesures prises par le conseil municipal relativement à ces communaux, ils ont imaginé un autre grief contre l’administration municipale, et c’est le principal qu’ils développent dans leur pétition. Ils ont imaginé que la commune voulait s’emparer de ces terrains qui, comme je viens de le dire, appartiennent à des sections de la commune et non à la commune toute entière ; et grâce à cette allégation et à d’autres aussi absurdes, ils ont recueilli les signatures que vous voyez sur la pétition. Rien n’a pu donner prise à cette crainte. Jamais l’administration n’a eu la prétention ni même l’idée de toucher aux droits des sections sur ces terrains ; c’est donc une supposition purement gratuite. Le conseil municipal a seulement cru de son devoir de régler le mode jouissance de ces terrains d’une manière avantageuse pour tous les ayant droit.

Document G : délibération du 10 mai 1863 du Conseil Municipal d’Écoche

►fait état des projets de boisement

Sur 127 hectares :

-25 ha ont été reboisés avant 1863 par les soins de la commune

-23 hectares sont en cours de boisement avec le concours de l’Etat et du Département

►demande que les 79 hectares restant soient boisés :

- 15 ha dès 1863 en épicéas et mélèzes par moitié

- 40 ha par semis en pin sylvestre en 1864

- 10 ha en épicéas et mélèzes en 1864

- 4 ha en verne ou aulne en 1964

- 8 ha en pin sylvestre par semis en 1865

►demande d’aide financière de l’Etat et du Département du fait de l’état de misère de la commune augmenté actuellement par la crise cotonnière qui l’éprouve durement.

Bien sûr les arguments des uns et des autres sont parfois un peu spécieux voire contradictoires. Exemple : d'un côté Glatard en 1862 écrit  "Aujourd’hui que l’industrie locale occupe les femmes et les enfants dès l’âge de huit ans, il est plus profitable à ces familles d’ouvriers ..." mais en 1863 précise "l’état de misère de la commune augmenté actuellement par la crise cotonnière qui l’éprouve durement."

Autre hypothèse, mais difficilement vérifiable. On n'a rien trouvé indiquant l'existence de terres indivises qui auraient été partagées à la Révolution ; donc il est possible que les villages dépourvus de terres communes aient déjà été sans communaux avant 1789. A l'appui -fragile- de cette hypothèse, le fait que tous les villages sans communaux se trouvent dans un même ensemble territorial : la rive gauche du Pontbrenon augmentée de Laval. Y-a-t-il là un partage de seigneuries anciennes? Peut-être que la rive gauche de la rivière correspondait à la seigneurie primitive du  But? Et lorsque le But se serait agrandi sur la rive droite, ses domaines auraient pu alors avoir des droits communaux récupérés d'anciennes seigneuries comme Montruchet, Noailly, Verpré ou Arcinges. Ainsi lorsqu'Abel de Vichy vend le domaine Chizelet situé sur la rive droite, celui-ci bénéficie de droits dans les terres indivises de Montmassion. Voir la page sur cette vente du domaine.

Reste la question de Laval. Hameau situé sur la rive droite et qui englobait la croix de l'Orme pour les "sans droits de communaux". La limite posait une question d'importance en 1970 : une maison construite à la Croix de l'Orme mais de l'autre côté du chemin de la Madone devait-elle être reliée à Laval ou à La Forest ? C'est ce genre de problème insoluble dans l'esprit de l'époque contemporaine qui a amené à la disparition du système traditionnel.

Représentation schématique (et très approximative) de la géographie des affouagistes. Limites entre sections pas forcément très nettes car n’ayant pas une origine sur papier mais selon une tradition appuyée sur le terrain : thalwegs et interfluves essentiellement, parfois concrétisés par un ancien chemin. Avoir droit aux communaux ou terres indivises ne s’héritait pas (contrairement à la propriété) mais s’obtenait en habitant tel lieu : il s’agit d’une pratique communautaire liée au sol.

Ce qui paraît de nos jours étonnant c'est la localisation des terrains par rapport aux villages. Par exemple les terrains du Cret-Loup paraissent éloignés des ayants-droit de Fillon-La forest ; on a du mal à imaginer les petits bergers poussant leurs chèvres jusque là-haut ; pourtant il devait en être ainsi.

Autre point d'interrogation : la parcelle A 309 située  à côté du hameau de Vatron. Si l'on consulte le plan cadastral de 1833, on ne voit aucune habitation à Vatron le long du chemin, là où aujourd'hui se trouve le hameau. Et autour de cette parcelle indivise (pour la section la forest-Juin) de petites parcelles en éventail qui suggèrent un partage. Quand? La parcelle a sur le cadastra actuel changé de numéro mais grâce aux chemins, on la repère toujours et surtout on y voit désormais les maisons du hameau. Cette parcelle est celle de la section Juin.

Autre source d'étonnement : les forête sectionnales ne sont plus toutes aux même places qu'en 1833. Ainsi sur le plan de 1833, au nord de la Quichère, au lieu-dit le Châtelet, on trouve de grandes étendues notées "terre communale de  la Cuichère", tandis qu'aujourd'hui ces communaux sont ceux du Bourg/la forest et que ceux de la Quichère sont situés aux grandes Combes, à Rottecorde, soit tout à fait au sud. Quand ont eu lieu ces changements? Au moment des boisements? La tradition ne serait donc pas si immémoriale que cela...

Dernières remarques ; sur la commune du Cergne il exite une petite section pour Fontimpe ; sur la commune de Belmont une section pour Tremontet-La Chadelle et une petite dite de Lafond-la Barrelière située sur la commune de Belmont mais au lieu-dit Vatrond. Enfin sur la commune d'Écoche une section pour le CCAS de Mars. Ailleurs dans le Haut Beaujolais les parcelles gérées par l'ONF sont départementales ou communales (par exemple une forêt communale de Charlieu au Cergne. Dans le Massif Central il existe d'autres forêts sectionnales.