En 1756, le partage entre héritiers testamentaires de Claude Marchand

Transcription d’un acte de partage de terres fait le 28 août 1756 après midi.

 

Acte assez lisible mais dont certaines parties se sont  effacées

 

 

Leurs contraires desquelles actes leur a été octroyés par moy notaire royal soussigné pour lesquelles  referais et protestations lesdites parties sont convenues  du partage suivant

 

Scavoir que pour le tiers revenant aux mariés Fonterest et Desverchères en leurs dites qualités d’héritiers testamentaires dudit deffunt Claude marchand leurs est avenû et appartiendra en toute propriété et possession

 

Premièrement une maison nouvellement construite par ladite Desverchères avec le tiers et un pied de plus  de l’ancienne grange et autant de l’escurie à la forme des bornes plantées entre les parties avec une cours au dessus de la dite écurye le tout de la contenue  d’une couppe ou environ situé audit Ecoche village de la Cuchère que jouxte les bastiments et jardin d’Estienne Sapaly de matin et midy le chevenier desdits mariés Fonterest cy après confiné de soir, les bastiments et chevenier  de Louis Déal de bize et le surplus desdites granges et écurie arrivé à ladite Claudine Marchand de matin.

 Item partie d’un chevenier appellé du Suchet de la contenue d’une mesure ou environ à la forme des bornes plantées entre les parties que jouxte les bastiments cy dessus confinés et ceux arrivés à ladite Claudine Marchand de matin,  les bastiments et chevenier dudit Louïs Deal de bize, la verchère de Claude et François Laroche de soir, et le surplus dudit chevenier arrivé à ladite Claudine Marchand de midy.

 Item le tiers d’un prè appellé de lhorme de la contenue de la fauchée d’un demy homme ou environ aussy à la forme des bornes plantées entre les parties que jouxte le pré de Claude et François Laroche de midy et bize, le surplus dudit pré avenü à la ditte Claudine Marchand de soir, le pré de Benoît Cartellier de midy dans laquelle portion de pré arrivé à ladite Claudine Marchand les mariés Fonterest Desverchères auront leur droit de passage à tous genres de passage le long du pré dudit Cartellier pour aller et venir à perpétuité dans la portion à eux cy devant avenue lequel chemin ne sera touttefois que de sept pieds de largeur.

 Item le tiers d’un pré appellé sous l’étang de la contenue de la fauchée de demy homme ou environ aussy à la forme des bornes plantées entre les parties que jouxte le chemin tendant de la croix de l’évangile à la croix de Rotcorde de soir, la portion dudit pré avenue à ladite Claudine Marchand de matin, les paquiers et pinots avenus à ladite Claudine Marchand de bize et les paquiers et pinots de Benoît Cartellier de midy ;

 Item le tiers d’une terre appellée les Vernay de la contenue de six mesures ou environ que joute le surplus de ladite terre arrivée à laditte Marchand de bize, le pré de Louis Déal de matin, la terre de Jean Chavanon de soir, les terres de Claude Laroche et Benoît Cartellier de midy.

 Item  le tiers d’une autre terre appellée les Chintres de la contenue de quatre mesures ou environ que joute le surplus de la dite terre arrivé à la ditte Marchand de soir, le chemin tendant de la croix de l’Evangile à la Cuchère de midy, les terres de Claude Balandras, dudit Cartellier et de François et Claude Auclerc de matin et  le chemin tendant de Noilly peti à la Cuchère de bize.

 Item partie d’une autre terre appellée la vigne de la contenue de six coupes ou environ que joute le surplus de la ditte terre arrivé à laditte Marchand de midy, celle d’Étienne Sapaly encore de midy, le chemin tendant de la Cuchère à la croix de Rotecorde de matin, celle de Jean auclerc et celle de François et Claude Auclerc de bize.

 Item le tiers d’une autre terre appellée de la mure  de la contenue de deux coupes ou environ que joutte le surplus de ladite terre avenue à la ditte Marchand de bize, celle de François et Claude Auclerc de matin et celle du seigneur d’Arcinges de midy et soir.

 Item  le tiers d’une autre terre appellée le Suchet de la contenue  de deux coupes ou environ que joutte le surplus de laditte terre arrivée à ladite Marchand de midy, celle de Benoît Carthelier de bize, celle de Claude et François Laroche de matin, celle dudit seigneur de soir et  et midy et celle dudit Cartellier de matin.

 Item le tiers d’une autre terre appellée la Marguenotte de la contenue de six coupes ou environ que joute le surplus de ladite terre arrivée à ladite Marchand de matin, le chemin tendant de Vermons à la croix de Rotcorde de soir, autre chemin tendant  de la croix de l’Evangile vers veaux de soir, autre chemin ou sentier tendant  de la Cuchère au moulin de Vers veaux de midy.

Item le tiers d'une autre terre appellée la girardière de la contenue de deux coupes ou environ que joutte le surplus de laditte terre arrivé à laditte Marchand de midy, celle du Seigneur et de Benoît Déplace.......celle de .... de soir.

 Item le tiers d’une terre vassible et pinatte de la contenue de six coupes ou environ  que joute le surplus de ladite terre et pinatte arrivé à la dite Marchand de midy, ledit chemin ou sentier tendant de la Cuchère au moulin de Vers Veaux de bize, la terre de Benoît Cartelier  de matin et le chemin tendant de la croix de l’Evangile à celle de Rotcorde de soir.

 Item le tiers d’une autre terre vassible appellée de la garde de la contenue d’une mesure ou environ que joutte le surplus de ladite terre arrivée à la dite Marchand de bize, le chemin tendant de la Cuchère à la croix de Rottecorde de soir, le taillis de  Monsieur de Resseing et Benoite et Benoit Marchand de matin et les terres vassibles et pinattes d’Etienne Sapaly de midy.

 Item  le tiers d’un pré appellé pré Moret de la contenue de la fauchée d’un homme ou environ que joute la portion dudit pré arrivée à ladite Marchand de midy, autre portion dudit pré cy devant remis par les parties audit Benoit Marchand et  les taillis du seigneur d’Arcinges de bize, le bois de Louis déal de matin et la terre dudit Jean Fonterest et sa femme  de soir.

 Item le tiers d’une autre terre appellée Pierrejette de la contenue de trois coupes ou environ que joutte la portion de ladite terre arrivée à la ditte Marchand de soir , le chemin tendant de la Cuchère à la croix de Rottecorde de matin, la terre dudit seigneur de midy et celle de Louis Déal de bize.

 Item le tiers d’une autre terre appelée les Pelans de la contenue de deux mesures ou environ que joute le surplus de ladite terre arrivée à la dite Marchand de bize, celle dudit seigneur de midy, le pré de ce dernier  de soir et la terre de Pierre Deplace de matin.

 Item le tiers d’un bois appellé de l’Essai de la mure de la contenue d’une mesure ou environ que joute le surplus du dit bois arrivé à la dite Marchand de matin, la commune des consorts de la Cuchère de midy, le bois dudit Seigneur de soir et le bois de Claude Marchand de bize.

 Item le tiers d’un autre bois appellé de Montmartin de la contenue d’une mesure ou environ que joutte le surplus dudit bois avenu à la dite Claudine Marchand de bize midy et soir et le bois de Louis Déal de matin.

 Item le tiers d’une autre terre appellée Fontclairy de la contenue de deux coupes et demy ou environ que joutte le surplus de ladite terre arrivée à la dite Claudine Marchand de midy, les communs ou indivis de Font Clary de matin, les bois dudit seigneur de bize et la terre de Benoît Cartellier de soir.

 Item le tiers par indivis avec ladite Claudine Marchampt...les deux autres tiers d’un paquier appellé les Gouttes que joutte la commune ou indivis appellé des grandes Bornes de midy , la terre de Pierre Deplace  de matin accotant bize, les terres vassibles de Louis Déal, François et Claude Auclerc et de Claude et François Laroche de soir.

 Item le tiers d’une terre appellée les terreaux de la contenue d’une mesure ou environ que joutte le surplus de la ditte terre avenue à laditte Marchand de midy, le chemin tendant de l’étang de Rottecorde à la Cuchère de soir, le pré des mariés Fonteret et Déverchère de matin et la terre de Louis Déal de bize.

 Item auront lesdits mariés Fonteret et Déverchère le tiers dans la portion desdits biens de touttes les  communes et indivis dépendants desdits biens.

  En quoy qu’ils jouissent ou puissent.....................................

sittués en la paroisse  d’Escoches  et quelque partie en celle de Belmont et partagées contenues  et confinées comme dessus à la forme des bornes plantées entre les parties et que d’yceux autres  plus vrays et meilleurs conffins ........

 

Et à la part et   portion de ladite Claudine Marchand pour les deux tiers  à elle avenant  dans lesdits biens........et appartiendra en toute propriété et jouissance les deux tiers desdits  bâtiments cour et aisances consistant premièrement  l’ancienne maison boutique y attenantte cave et chambre ou grenier au dessus le tout couvert de tuille creuse avec une cour aussy y attenante le tout de la contenue d’une coupe et demy ou environ que joutte les batiments de Benoit Cartellier et Étienne Sapaly de midy, la cour de Louis Déal ou était cy devant une grange de matin, autre cour dudit Déal chemin entre deux appartenant audit Déal  de bize, les bastiments granges et écuryes consistant  en les deux tiers moins un pied comme est dit à l’article desdits mariés Fonteret et Desverchère et le tout couvert aussy de tuille creuse que joute le surplus desdits granges et écuryes evenus auxdits mariés Fonteret et Desverchères de soir, leur cour de midy  la cour de laditte Marchand cidessus conffinée de matin et les granges et écuryes du dit Louis Déal de bize.

 Item partie d’un chevenier appellé du Suchet de la contenue d’une coupe ou environ à la forme des bornes plantées entre les parties que joute le surplus du dit chevenier avenu aux dits mariés Fonteret de bize et soir, la verchère de François et claude auclerc de midy, le chevenier d’Étienne Sapaly de matin et la terre de Claude et François Laroche de soir.

 Item la totalité d’un chevenier appellé la grosse pierre de la contenue d’une mesure ou environ que joutte le chemin tendant dudit village la Cuchère au pré de Lhorme de matin, la verchère de Claude et François Laroche de bize, et jardin et chevenier de François et Claude Auclerc de soir.

 Item les deux tiers d’un pré appellé pré de Lhorme de la contenue de la fauchée d’un homme ou environ que joutte  le surplus du pré avenu aux mariés Fonteret de matin, la terre de  François et Claude Auclerc de bize, la verchère de  claude et François Laroche de bize accolant soir et le pré de Benoît Cartellier, un chemin entre deux de midy.

 Item les deux tiers d’un autre pré appellé sous l’étang de la contenue de la fauchée d’un homme ou environ que joutte  le surplus du pré avenu auxdits mariés Fonteret de soir, le pré de Benoît Cartellier de matin, les terres vassibles et pinattes de laditte Claudine Marchand de bize et les terres vassibles dudit Cartellier de midy.

 Item les deux tiers d’une terre appellée du Vernay de la contenue de six mesures ou environ que joutte le pré de Pierre Deplace de matin, la terre de François et Claude Auclerc et aussi autre terre de bize, le surplus de la ditte terre avenue aux dits mariés Fonteret de midy, la terre de Jean Chavanon de soir.

 Item les deux tiers d’une autre terre appelée les Chintres de la contenue de huit mesures ou environ que joutte  le chemin tendant  tendant du village la Cuchère à la croix de ... de midy, le surplus de ladite terre avenu auxdits mariés Fonteret de matin, le chemin tendant dudit lieu de la Cuchère à Noally le petit de bize et la terre de Jean et Antoine Auclerc de soir.

 Item partie d’une autre terre appellée  la vigne de la contenue de six coupes ou environ dont les mariés Fonteret en ont autant dédomager ....de  deux coupes rendues par lesdits mariés Desverchère et Marchand à Louis Déal.

 Item un chevenir appellé la pierre carelle que joutte le chemin tendant de la Cuchère à la croix de Rotecorde de matin, la terre de Benoît Cartelier de midy, la terre d’Étienne Sapaly de soir et le surplus de ladite terre avenu auxdits mariés fonteret de bize.

 Item les deux tiers d’une autre terre appellée la mure de la contenue d’une mesure ou environ que joutte  le surplus avenu auxdits  mariés Fonteret de midy, les terres dudit seigneur d’Arcinges de soir et bize et la terre de François et claude Auclerc de matin.

 Item les deux tiers d’une autre terre appellée du Suchet de la contenue de six coupes ou environ que joutte le surplus de ladite terre avenue auxdits mariés Fonteret de bize, la terre dudit seigneur d’Arcinges de soir, la terre de François et Claude Laroche de matin et celle de François et Claude Auclerc de midy.

 Item les deux tiers d’une autre terre appellée de la Girardière de la contenue d’une mesure ou environ que joutte  le surplus de ladite terre avenu auxdits  mariés Fonteret de midy, la terre dudit seigneur de soir, celle de Louis Déal de bize et celle dudit Cartellier de matin.

 Item les deux tiers d’une autre terre appelée la Marguenoitte de la contenue de douze mesures ou environ que joutte le surplus de laditte terre avenu auxdits mariés Fonteret de soir, le chemin tendant de la croix de l’Evangile au village de Vers Veaux de bize, les terres d’Étienne Sapally, Louis duperronet Jean Deplasse de matin, autre chemin ou centier tendant du village de la Cuchère au moulin de Vers Veaux de midy.

 Item les deux tiers d’une terre vassible et pinatte de la contenue de quatre mesures ou environ que joutte les surplus de la dite terre et pinatte avenu auxdits mariés Fonteret de bize, les terres de Benoît Cartelier de matin, le chemin tendant du village de Vermont à la croix de Rotcorde de midy et les prés des parties de bize.

 Item les deux tiers d’une autre terre vassible appellée de la garde de la contenue de deux mesures ou environ que joute le surplus de la dite terre avenu auxdits mariés Fonteret de midy, le chemin tendant du village la Cuchère à la croix de Rotcorde de soir, les terres et vassibles dudit seigneur d’Arcinges de bize, les taillis de Monsieur de Ressins abenevisés à Benoît Marchand de matin.

 Item les deux tiers d’un pré appelé pré Morel de la conteance de la fauchée de deux hommes ou environ que joutte la portion dudit pré avenue auxdits mariés Fonteret de bize, le bois de Louis Déal, celuy desdites parties et de Benoît Cartellier de matin, le pré dudit Benoît Cartellier et celuy de Jean Deplasse de midy et les terres et vassibles des dites parties de soir pour la....dequelle portion de pré et pour aller et venir en ycelle les parties passeront d’une ....l’autre en tout genre de passage et au moins domageable.

 Item les deux tiers d’une terre appellée Pierrejette de la contenue de cinq coupes ou environ que joute le surplus de ladite terre avenu auxdits mariés Fonteret de matin, la terre de Louis Déal de bize et celle dudit..... de soir et midy.

 Item les deux tiers d’une autre terre appellée des Pleans de la contenue de quatre mesures ou environ que joute le surplus de ladite terre avenue auxdits mariés Fonteret de midy, celle dudit seigneur........huit lignes effacées ou trop peu lisibles...

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Item les deux tiers d’une terre appellée Font clairy de la contenue de cinq coupes ou environ que joute le surplus de ladite terre avenue auxdits mariés Fonteret de bize, la commune ou indivis des consorts de la Cuchère et de Belmont de matin, la terre dudit Cartelier de matin et celle dee Pierre Plasse de midy.

 Item la totalité d’une terre appelée de l’Epinglié de la contenue d’une mesure ou environ que joutte le chemin tendant de la croix de l’Évangile à celle de Rottecorde de soir, le chemin tendant de Ranchal au Crest  aux Loups de midy, autre chemin tendant des prés et terres dudit seigneur à la Cuchère de matin et la terre de Clément Deplace de bize pour la.... laquelle terre ladite Claudine Marchand cedde auxdits mariés Fonteret la totalité de la portion dépendante des biens d’une terre appellée de la grand garde de la contenue de trois mesures ou environ indivise avec Benoît Cartellier que joute le chemin de la croix de l’Évangile à celle de Rotcorde de matin, les terres et vassibles de François et Claude Auclerc et de Claude et François Laroche de bize et les terres vassibles et bruyères dudit seigneur de soir et midy.

 Item les deux tiers par indivis avec lesdits mariés Fonteret pour l’autre tiers d’une terre vassible appelée les Goutes de la contenue d’une mesure ou environ, conffinée dans l’article desdits mariés Fonteret

 Item les deux tiers par indivis avec lesdits mariés Fonteret pour l’autre tiers de la portion dépendante desdits biens dans les communes et indivis avec les consorts de la Cuchère et autres......

 Item les deux tiers d’une terre appellée des Terreaux de la contenue de deux mesures ou environ que joute le surplus de ladite terre avenu auxdits mariés Fonteret de bize, le pré morel desdites parties de matin, le pré de Jean Plasse de midy et le chemin tendant de l’Etang de Rottecorde en Pierrejette de soir.

 Tous lesdits fonds aussy sittués audit Ecoches et quelques parties à Belmont, partagés, contenancés et conffinés à la forme des bornes plantées entre les parties sauf autres plus vrays et meilleurs confins si auront..

 

Aura ladite Marchand l’eaux pour l’irrigation de ses portions de pré aux jours de chaque semaine qui seront depuis le jeudy matin jusqu’au lundy à la même heure et lesdits mariés Fonteret le restant de la semaine par les rases anciennes et accoutumées et pour la desserte de leurs terres passeront l’un sur l’autre en terre ruides et au moins dommageables lorsqu’ils ne joindront pas les grands chemins ou voyes publiques.....

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Claude Marchand est un laboureur  de la Quichère qui possédait des biens autour du village de la Quichère, y compris une ou deux parcelles sur Belmont.

Par testament il a partagé ses biens entre sa fille Claudine (qui avait épousé Toussaint Déverchère décédé en mars 1756) et sa petite fille et filleule mariée depuis 1753 à Jean Fonteret.

 

L’acte de partage se poursuit encore sur une ou deux pages en réglant les problèmes de liquidités (dettes, échanges, argent...)

 

On voit que Claude Marchand possédait de nombreuses parcelles, essentiellement sur Écoche, autour de la Quichère et en direction de Rottecorde. Il en donne environ 1/3 à sa filleule (et au mari de celle-ci) et environ 2/3 à sa fille devenue veuve au moment du partage (son mari est mort en mars, le partage est réalisé en août).

 

Les parcelles sont en majorité des terres ; cela confirme qu’à Écoche les paysans sont davantage cultivateurs qu’éleveurs ; les prés servent aux foins et nécessitent de l’irrigation, ce qui contraint à préciser très exactement le partage  de l’accès à l’eau ; on trouve quelques terres de mauvaise qualité : vassibles et pinattes (c’est-à-dire où poussent quelques pins) ; on note quelques parcelles pour le chanvre (chevenier), sans doute une culture résiduelle ; peu de bois proprement dits, ces parcelles étant plutôt celles des seigneurs qui ont seuls le droit de chasse ; enfin à ces parcelles, sont attachés des droits dans les terres communes des habitants de la Quichère : il s’agit de ce qu’on appelle aussi le droit d’affouage, mais pour servir principalement à la pâture des troupeaux. La Quichère est un village, donc il existe une communauté d’habitants ici dénommés les « consorts de la Quichère ».

 

Pour importante que soit la propriété de Claude Marchand, il n’en reste pas moins qu’il devait des « cens et servis » à son seigneur (du But puis d’Arcinges) dont les montants non précisés ici restaient surtout symboliques de la propriété éminente (dominium directum), le censitaire ayant la propriété utile (dominium utile). Importante pour l’époque, la propriété de Claude Marchand serait aujourd’hui une micro exploitation. Si l’on calcule la totalité, elle faisait environ 8 hectares, répartis entre  un peu plus de 5 ha en terres cultivées,  1 hectare et demi de prés à faucher, 3500 m² de vigne, 7000 m² de bois et divers, 700 m² de bâtiments et cours ; et le tout très morcelé... (plus un pâquier dont on ne précise pas la mesure car il reste indivis)

 

Le document indique des lieux dits pour partie disparus ; les chemins –si l’on se repère sur le cadastre de 1833, soit 75 ans plus tard- permettent de se retrouver un peu ; la croix de Rottecorde correspond à l’actuel hameau de la Bûche ; le moulin de Vers Veaux est toujours facile à apercevoir-du moins son emplacement. Quant à la croix de l’Évangile, elle devait se trouver à l’emplacement de l’actuel carrefour entre le chemin "fouilland" et la départementale ; ce n'est guère assuré mais il devait y avoir une croix assez remarquable pour mériter un tel nom.

 

Claude Marchand était décédé (veuf de Philiberte Grizard) à environ quatre vingts ans en octobre 1746. Si le partage n’a été entériné que 10 ans plus tard, c’est sans doute en raison de la mort de son gendre Toussaint Déverchère. Mais sa petite fille mariée en 1753 à Jean Fonteret n’avait pas attendu l’acte pour construire sa maison comme il est dit dans l’article 1. Jusqu'au passage de l'acte, les terres étaient restées plus ou moins en indivis mais la mort de Toussaint a nécessité le partage car le couple Marchand-Déverchère avait eu d'autres enfants et conformément au testament de Claude marchand, il convenait de régler la part revenant à sa filleule.

Dans les sommes évoquées dans la partie terminale de l'acte, non transcrite ici car partiellement illisible, on trouve des frais, des dettes, un versement au voisin Déal, une indemnistion jadis versée en indemnisation à un autre fils de claude Marchand, dénommé Théode. Il est aussi question de l'héritage de Toussaint Déverchère dont une partie reviendra à sa fille.

L'acte a été passé en l'étude dee Me Thivend notaire royal à Cours en présence de Déal qui donne quittance de ce qu'on lui devait, en présence de Christophle Silvestre de cours qui a procédé à la médiation du partage -et au bornage- ainsi que de trois témoins : Jean Fonteret d'Écoche, Clément Déplace, laboureur d'Écoche et Benoît Chavanon laboureur de Cours. Tous ont signé sauf Chavanon.

Les droits d'enregistrement aux minutes de Thizy se montaient à neuf livres et douze sols. La valeur totale des biens partagés a été estimée à 1 500 livres, ce qui est quand même une belle somme pour l'époque! (pour ceux qui aiment les conversions mais c'est toujours approximatif, 1 500 livres tournois correspondent à peu près à 2 000 de nos euros)


Essai de repérage sur un plan cadastral datant de 75 ans après l'acte de partage